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9 034 résultat(s)

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur l'organisation et le financement de la médecine de ville en Allemagne

Rapport

Mission relative à la tarification et aux perspectives d'évolution des services d'aide et d'accompagnement à domicile

Rapport

Bericht Interessensgruppe zum Austritt Grossbritanniens und der Neugründung der Europäischen Union

Rapport

Report made in the name of the Monitoring group for the withdrawal of the United Kingdom and the rebuilding of the European Union

Rapport

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne sur la refondation de l'Union européenne - Tome II : auditions

Rapport

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne sur la refondation de l'Union européenne - Tome I : rapport

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le « paquet connectivité »

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2017

Rapport

Rapport d'information (...) sur les droits et la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales au cours de la XIVème législature (2012-2017)

Rapport

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