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5 509 résultat(s)

Date

Neutralité carbone : comment assurer l'approvisionnement électrique en 2035 ?

Dans le cadre de la préparation, par l’État, de la stratégie française pour l’énergie et le climat (SFEC), le gestionnaire du réseau électrique français, RTE, publie la trajectoire de transformation du système énergétique français. Ce bilan prévisionnel est destiné à mener la France vers la neutralité carbone à l’horizon 2035.

En bref

22 juin 2023

Qualité de l'air : comment les zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) peuvent-elles être acceptées ?

La mise en oeuvre des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) pour améliorer la qualité de l'air est rejetée par une majorité des citoyens concernés selon les résultats d'une consultation conduite par le Sénat. Faisant suite à cette consultation, un rapport sénatorial propose des pistes en vue d'une meilleure acceptation.

En bref

22 juin 2023

Projet de décret relatif à l'évaluation et au suivi de l'artificialisation des sols

Consultation

14 juin 2023

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 5 juin 2023, sur la préservation du patrimoine.

Discours

5 juin 2023

Projet d'arrêté fixant les critères de sortie de statut de déchets pour l'huile de pyrolyse issue d'une opération de pyrolyse de déchets de matière plastique, pour un usage matière au sein d'une unité pétrochimique

Consultation

12 juin 2023

Projet d’arrêté relatif aux emballages de produits susceptibles d’être consommés ou utilisés par des ménages et des professionnels ayant une activité de la restauration et les emballages de produits consommés ou utilisés spécifiquement par les professionnels ayant une activité de restauration

Consultation

8 juin 2023

Projet d’arrêté portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs d’emballages servant à commercialiser des produits consommés ou utilisés par des professionnels ayant une activité de restauration et portant modification de l’arrêté du 29 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des emballages ménagers

Consultation

8 juin 2023

Projet d’arrêté relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées pour l’irrigation de cultures et projet d’arrêté relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées pour l’arrosage d’espaces verts

Consultation

7 juin 2023

Gaz à effet de serre : une baisse de 2,7% des émissions de la France en 2022

Un inventaire national des émissions de gaz à effet de serre réalisé annuellement fait état pour 2022 d’une baisse des niveaux d’émission en France après un rebond en 2021 dû à l’après-Covid. L’étude compare ces résultats encore provisoires avec les objectifs fixés dans la Stratégie nationale bas carbone (SNBC).

En bref

7 juin 2023

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, en date du 3 juin 2023, sur un traité mondial pour mettre fin à la pollution plastique.

Discours

3 juin 2023

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