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5 652 résultat(s)

Date

Neutralité carbone : comment assurer l'approvisionnement électrique en 2035 ?

Dans le cadre de la préparation, par l’État, de la stratégie française pour l’énergie et le climat (SFEC), le gestionnaire du réseau électrique français, RTE, publie la trajectoire de transformation du système énergétique français. Ce bilan prévisionnel est destiné à mener la France vers la neutralité carbone à l’horizon 2035.

En bref

22 juin 2023

Qualité de l'air : comment les zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) peuvent-elles être acceptées ?

La mise en oeuvre des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) pour améliorer la qualité de l'air est rejetée par une majorité des citoyens concernés selon les résultats d'une consultation conduite par le Sénat. Faisant suite à cette consultation, un rapport sénatorial propose des pistes en vue d'une meilleure acceptation.

En bref

22 juin 2023

Violences contre les soignants : des propositions pour améliorer la sécurité des soins

Incivilités, violences verbales, violences physiques, dégradations et actes de malveillance... Face à une violence croissante à l'encontre des soignants, le rapport remis au ministère de la santé et de la prévention le 8 juin 2023 propose un certain nombre de mesures en vue d'une meilleure prise en compte globale des risques.

En bref

16 juin 2023

Inceste et violences sexuelles sur les enfants : un coût estimé à près de 10 milliards par an

La Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise) a publié, le 12 juin 2023, un avis concernant le coût financier des violences sexuelles sur les enfants. Selon la Commission, ce coût est estimé à près de 10 milliards d'euros par an.

En bref

16 juin 2023

Projet de décret relatif à l'évaluation et au suivi de l'artificialisation des sols

Consultation

14 juin 2023

Projet d'arrêté fixant les critères de sortie de statut de déchets pour l'huile de pyrolyse issue d'une opération de pyrolyse de déchets de matière plastique, pour un usage matière au sein d'une unité pétrochimique

Consultation

12 juin 2023

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la lutte contre Daech, à Riyad le 8 juin 2023.

Discours

8 juin 2023

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur l'attaque au couteau dans un parc à Annecy, Paris le 8 juin 2023.

Discours

9 juin 2023

Projet d’arrêté relatif aux emballages de produits susceptibles d’être consommés ou utilisés par des ménages et des professionnels ayant une activité de la restauration et les emballages de produits consommés ou utilisés spécifiquement par les professionnels ayant une activité de restauration

Consultation

8 juin 2023

Projet d’arrêté portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs d’emballages servant à commercialiser des produits consommés ou utilisés par des professionnels ayant une activité de restauration et portant modification de l’arrêté du 29 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des emballages ménagers

Consultation

8 juin 2023

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