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Date

L'offre de places dans les bibliothèques de Paris pour les étudiants de premier cycle

Rapport

31 octobre 2013

Rapport d'information (…) sur la proposition de directive relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses produits

Rapport

31 octobre 2013

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'Etat, notamment ceux des ministères de l'économie et des finances, de l'intérieur et de la justice, entre le 4 déce

Rapport

30 octobre 2013

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la prise en compte des questions éthiques à l'échelon européen

Rapport

30 octobre 2013

La notation et l'évaluation des élèves éclairées par des comparaisons internationales

Rapport

29 octobre 2013

Rapport d'activité 2012-2013 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi

Rapport

29 octobre 2013

L'évolution des missions et de l'organisation des consulats français à l'étranger

Rapport

29 octobre 2013

La qualité des comptes des administrations publiques - Comptes assujettis à la certification par un commissaire aux comptes - Exercice 2012

Rapport

30 octobre 2013

IGAS - Rapport d'activité 2012

Rapport

29 octobre 2013

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie numérique de l'Union européenne

Rapport

29 octobre 2013

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