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Date

Conclusions du Conseil européen, le 27 juin 2024.

Discours

27 juin 2024

Quelles places de l'agriculture et de l'agroalimentaire français dans une offre alimentaire à bas prix ?

Rapport

23 juillet 2024

Réussite à l'École, réussite de l'École

Rapport

22 juillet 2024

Médiatrice de l’éducation nationale : une augmentation des demandes en 2023

Le rapport d’activité de la médiatrice de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur analyse les saisines que son réseau de médiateurs a reçues en 2023. S'il fait état de la dégradation de la relation entre l’école et les familles, le rapport témoigne également que les médiateurs ont gagné en visibilité.

En bref

24 juillet 2024

Les finances publiques locales 2024 - Fascicule 1 - Rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements

Rapport

22 juillet 2024

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)

Rapport

4 janvier 2008

Pass Culture en collèges et lycées : les sorties au théâtre et au cinéma privilégiées

Visites de musées, spectacles, concerts, projections cinématographiques, pratiques artistiques... Plus de 60 000 activités ont été financées par la part collective du pass Culture en 2022-2023. Alloué aux établissements scolaires, il a pour but de soutenir les actions et projets d'éducation artistique et culturelle réalisés sur le temps scolaire.

En bref

25 juillet 2024

Projet de décret relatif aux caractéristiques des panneaux solaires photovoltaïques permettant un report de l'échéance de l'obligation de solarisation faite aux parcs de stationnement extérieurs d'une superficie égale ou supérieure à 10 000 mètres carrés

Consultation

22 juillet 2024

Rapport relatif au statut juridique et social des sportifs, arbitres et juges sportifs de haut niveau

Rapport

22 juillet 2024

L'épargne réglementée - Rapport annuel 2023

Rapport

22 juillet 2024

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