Affiner la recherche

La sélection/désélection d'un filtre recharge la page.

Réinitialiser
Rubriques
Type de contenu

182 304 résultat(s)

Rapport d'activité de l'Arcep - Édition 2024 - Tome 2 : La régulation de l'Arcep au service des territoires connectés

Rapport

Accès aux professions réglementées dans l'UE : des obstacles persistants

Les citoyens de l'Union européenne ont le droit de choisir dans quel État membre ils veulent travailler. Le nombre de professions réglementées et les conditions d'accès varient d'un pays à l'autre. Les procédures de reconnaissance des qualifications professionnelles sont complexes et peuvent faire obstacle à l'installation dans un autre pays.

En bref

Industrie verte : quatre projets industriels reconnus d'intérêt national majeur

Mine de lithium, production de panneaux solaires, recyclage des plastiques… Plusieurs projets industriels liés à la transition écologique ou à la souveraineté nationale ont été déclarés "projet d'intérêt national majeur" par décrets. Ce statut leur permet de bénéficier de procédures accélérées pour leur implantation.

En bref

Transition énergétique des établissements sanitaires et médicaux sociaux et impact du Ségur de l'investissement sur ces enjeux

Rapport

Surveillance des infections du site opératoire en France de 1999 à 2005 : Réseau ISO-Raisin - Résultats

Rapport

Planification écologique : comment utiliser la biomasse ?

Biomasse agricole, forestière, aquatique ou encore biomasse importée : la biomasse, source d'énergies renouvelables et décarbonées (biogaz, biocarburants, chaleur...) est également essentielle pour la production de l'alimentation (humaine et animale), le stockage de CO2, la préservation de la biodiversité ou encore la fertilisation des sols.

En bref

Lutte contre les maltraitances des personnes en situation de vulnérabilité : analyse et propositions du Haut Conseil de la santé publique

Rapport

Projet d'arrêté relatif à l'analyse de substances PFAS dans les émissions atmosphériques d'installations d'incinération, de co-incinération et d'autres traitements thermiques de déchets

Consultation

Évaluation de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens - Pour une future stratégie "zéro exposition aux perturbateurs endocriniens"

Rapport

Projet de décret instituant la filière de responsabilité élargie des producteurs de textiles sanitaires à usage unique

Consultation

Haut de page