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Date

Rapport annuel 2018 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport

21 juin 2022

Rapport annuel 2017 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport

21 juin 2022

Projet d’arrêté fixant les modalités d’évaluation applicables à l’établissement d’indicateurs de gêne due au bruit événementiel des infrastructures de transport ferroviaire

Consultation

6 septembre 2022

Une épidémie de syndromes des bâtiments malsains parmi le personnel de la mairie de Villejuif (2004-2005): rapport d'investigation

Rapport

6 septembre 2006

Ventes de logements HLM : en hausse ces dix dernières années

L’association Intercommunalités de France a publié, en mars 2022, un "Atlas de la vente HLM aux particuliers et entre bailleurs sociaux". Longtemps marginale, la vente de logements sociaux a progressé ces dix dernières années, souligne le document. Un tiers des ventes ont concerné des particuliers.

En bref

22 juin 2022

Création d'une agence d'urbanisme dans la métropole de Nice et l'espace Azuréen

Rapport

21 juin 2022

Rapport d'activité ANIL – ADIL : 2020–2021

Rapport

21 juin 2022

Comment fonctionne l'Assemblée nationale ?

Qu'est-ce qu'un groupe parlementaire ? Quel est le rôle du président de l'Assemblée nationale ? À quoi sert le Règlement de l'Assemblée ? Qu'appelle-t-on commission des finances ? Qu'est-ce qu'un vote de confiance ? En quoi consiste le 49.3 ? Après les élections législatives de 2024, retour avec Vie-publique.fr sur le fonctionnement de l'Assemblée.

Questions-réponses

8 juillet 2024

Quelles variétés pour l'agroécologie ? - Saisine du Comité Scientifique CTPS

Rapport

20 juin 2022

Parangonnage sur les techniques et pratiques innovantes de gestion de l'eau en agriculture

Rapport

20 juin 2022

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