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182 250 résultat(s)

Appel à la générosité publique : quelle transparence de l'emploi des fonds ?

Rapport

Synthèse des constats et recommandations du CGAAER dans le secteur de la maîtrise de l'utilisation des pesticides

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur le « sucre des régions ultrapériphériques en danger : sauver une filière vitale des méfaits d'une politique commerciale dogmatique »

Rapport

Les critères d'éligibilité et les modalités de répartition d'un fonds d'urgence aux départements en difficulté

Rapport

Rapport d'évaluation de la réserve militaire en 2012

Rapport

Evaluation de politique publique portant sur l'engagement citoyen international des jeunes

Rapport

Rapport sur la réforme des modalités d'évaluation des médicaments

Rapport

Les échanges de données réalisés à titre onéreux entre les administrations

Rapport

Rapport d'évaluation de la réserve militaire en 2013

Rapport

Rapport d'information déposé (...) au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le passage à un monde décarboné

Rapport

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