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Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2004

Synthèse des bilans de la loi d'orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Maryse Fourcade ; Valérie Jeske ; Pierre Naves ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2003-2004 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Santé et de la Protection sociale

Remis le 1er mai 2004

Recueil des principaux problèmes de santé en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Emmanuelle Sarlon ; Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er décembre 2002

Mission d'appui Convergence entre cartes ordinales et cartes de professionnel de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gilles Taib ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'organisation interne de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Couaneau ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er mars 2003

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la politique de lutte contre le cancer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Lucien Neuwirth ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Le Panier de biens et services de santé : du concept aux modalités de gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er février 2001

Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Polton ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Centre de recherche, d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Odette Terrade ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Boulard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Danielle Bousquet ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000