Républiquefrançaise
Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Lucien Neuwirth ; Sénat
Remis le 1er janvier 2001
Rapport d'étude
Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er février 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Polton ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Centre de recherche, d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Odette Terrade ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Auteur(s) : Jean-Claude Boulard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Danielle Bousquet ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Auteur(s) : Dominique Gillot ; Premier ministre
Remis le 1er juin 1998
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
Remis le 1er avril 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Fernand Lorrang ; Sylvain Picard ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2005
Auteur(s) : Gérard Deriot ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Remis le 1er octobre 2005
Auteur(s) : Marcel Rufo ; Henri Joyeux ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille
Remis le 1er mars 2004
Avis
Auteur(s) : Michel Picard ; Conseil économique et social
Remis le 1er juin 2005