Républiquefrançaise
Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Gillot ; Premier ministre
Remis le 1er juin 1998
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
Remis le 1er avril 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Fernand Lorrang ; Sylvain Picard ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2005
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Gérard Deriot ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Remis le 1er octobre 2005
Auteur(s) : Marcel Rufo ; Henri Joyeux ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille
Remis le 1er mars 2004
Avis
Auteur(s) : Michel Picard ; Conseil économique et social
Remis le 1er juin 2005
Auteur(s) : Anne-Chantal Rousseau ; Jean-Paul Bastianelli ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er janvier 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement ; Ministère des Affaires étrangères
Auteur(s) : Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
Auteur(s) : Yvon Berland ; Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille. Commission familles, vulnérabilité, pauvreté
Remis le 1er mai 2005
Auteur(s) : Noëlle Escaffre ; C. Tronchet ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie
Remis le 1er août 2004