Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la création de la collectivité unique de Corse et la suppression du conseil départemental de Haute-Corse, à Erbalunga le 4 juillet 2016.

Déclaration

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'accompagnement des petites villes dans la mise en œuvre de la réforme territoriale, à La Grande Motte le 27 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur la politique de l'aménagement du territoire dans le cadre de la nouvelle organisation territoriale de la République, à Paris le 12 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur la réinstallation, la relocalisation et les visas humanitaires en faveur des réfugiés syriens, à Paris le 20 juin 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 juin 2016. La plate-forme État-Régions.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 juin 2016, sur la lutte contre le sida.

Communiqué

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur la loi de modernisation de la santé et le système de soins médicaux, Paris le 16 juin 2016.

Déclaration

Développement des prises en charge hospitalières ambulatoires de médecine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laure Deltour-Becq  ;  Jérôme d'Harcourt  ;  Jean-François Verdier  ;  Léa Boudet  ;  Christian Delavaquerie  ;  Mireille Elbaum  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur le système de santé publique et la révolution du numérique, Paris le 24 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le bilan et les perspectives de la politique d'aménagement rural, à Privas le 20 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la contribution des accords de Matignon et de l'accord de Nouméa au rééquilibrage territorial et économique de la Nouvelle-Calédonie, la question des modalités d'inscription sur les listes électorales spéciales et le calendrier institutionnel, à Koné le 30 avril 2016.

Déclaration

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