Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le bilan de l’action du gouvernement en faveur de la cohésion sociale, le rapprochement entre le RSA activité et la prime pour l'emploi dans le cadre de réforme fiscale et la situation de l'hébergement d'urgence, à Cergy le 24 janvier 2014.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la coopération entre professionnels de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Génisson  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Message de M. François Hollande, Président de la République, adressé aux participants des XVIIIe États Généraux des Élus Locaux Contre le Sida, le 27 novembre 2013.

Lettre

La politique du médicament en EHPAD

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Verger  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 2 : accès à l'IVG dans les territoires

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Françoise Laurant  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 1 : information sur l'avortement sur Internet

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Laurant  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 24 septembre 2013, sur l'accès aux soins des plus démunis dans le cadre de la mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale.

Communiqué

L'accès aux soins des plus démunis : 40 propositions pour un choc de solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Aline Archimbaud  ;  Premier ministre

Remis le 

Un projet global pour la stratégie nationale de santé - 19 recommandations du comité des « sages »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Cordier  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

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