Républiquefrançaise
Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 17 septembre 2013
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Remis le 2 avril 2013
Remis le 16 décembre 2011
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Paul Vernant ; Ministère des affaires sociales et de la santé ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 30 août 2013
Auteur(s) : Présidence de la République ; Ministère des affaires sociales et de la santé ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Rapport d'activité, Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des finances
Remis le 9 juillet 2013
Déclaration
1er juillet 2013
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacky Le Menn ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 18 juillet 2013
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Philippe Georges ; Cécile Waquet ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2013
17 juin 2013
Auteur(s) : Joël Ankri ; Christine Van Broeckhoven ; Armand Renucci ; Catherine Hesse ; Aude Martineau ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 27 juin 2013
Interview
12 juin 2013