Républiquefrançaise
Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude, Rapport officiel
Auteur(s) : Danielle Bousquet ; Françoise Laurant ; Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Remis le 7 novembre 2013
Auteur(s) : Françoise Laurant ; Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Remis le 13 septembre 2013
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Chantal Jouanno ; Jean-Pierre Godefroy ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 8 octobre 2013
Communiqué
24 septembre 2013
Rapport officiel
Auteur(s) : Aline Archimbaud ; Premier ministre
Remis le 24 septembre 2013
Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 21 juin 2013
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 17 septembre 2013
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Remis le 2 avril 2013
Remis le 16 décembre 2011
Auteur(s) : Jean-Paul Vernant ; Ministère des affaires sociales et de la santé ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 30 août 2013
Auteur(s) : Présidence de la République ; Ministère des affaires sociales et de la santé ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Rapport d'activité, Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des finances
Remis le 9 juillet 2013