Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Prendre soin des enfants et des adolescents atteints de cancer, de leurs familles et des équipes de soignants : constats et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Les fonds d'assurance maladie (FNPEIS, FNPEISA, FNPM, FIQCS et FMESPP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonnet  ;  Bertrand Brassens  ;  Jean-Luc Vieilleribiere  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juillet 2010

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Paul  ;  Jean-Marie Rolland  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

La modernisation de la politique des ressources humaines dans les établissements publics de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danielle Toupillier  ;  Michel Yahiel  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport de la mission « Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicolas Brun  ;  Emmanuel Hirsch  ;  Joëlle Kivits  ;  Grégory Emery  ;  Audrey Garcia-Viana  ;  Antonia Lopez  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Bilan et propositions de réformes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain-Michel Ceretti  ;  Laure Albertini  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Plan cancer 2009-2013 : 2e rapport d'étape au Président de la République - Décembre 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Présidence de la République  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la santé publique, à Châtillon-sur-Indre (Indre) le 20 janvier 2011.

Déclaration

Rapport relatif aux métiers en santé de niveau intermédiaire - Professionnels d'aujourd'hui et nouveaux métiers : des pistes pour avancer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurent Hénart  ;  Yvon Berland  ;  Danielle Cadet  ;  Bernard Verrier  ;  Elisabeth Féry-Lemonnier  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Déclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur la politique en faveur des zones urbaines sensibles, Paris le 23 décembre 2010.

Déclaration

Rapport d'évaluation de l'expérimentation de réintégration des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD sans pharmacie à usage intérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Naves  ;  Muriel Dahan  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2010

Comptes nationaux de la santé - 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er décembre 2010

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