Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La protection sociale : assurer l'avenir de l'assurance maladie

Avis

Auteur(s) :  Bernard Capdeville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les conséquences de l'épidémie de VIH/SIDA pour la paix et la sécurité internationales, New York le 7 juin 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'aide médicale de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Goasguen  ;  Christophe Sirugue  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Etat des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010

Rapport officiel

Auteur(s) :  Regis Aubry  ;  Comité national de Suivi du Développement des Soins palliatifs

Remis le 

Evaluation du plan d'amélioration de la prise en charge de la douleur 2006-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le  1er mars 2011

Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Rapport d'activité, Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national consultatif des Personnes handicapées

Remis le 

Prendre soin des enfants et des adolescents atteints de cancer, de leurs familles et des équipes de soignants : constats et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Les fonds d'assurance maladie (FNPEIS, FNPEISA, FNPM, FIQCS et FMESPP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonnet  ;  Bertrand Brassens  ;  Jean-Luc Vieilleribiere  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juillet 2010

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Paul  ;  Jean-Marie Rolland  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

La modernisation de la politique des ressources humaines dans les établissements publics de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danielle Toupillier  ;  Michel Yahiel  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport de la mission « Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicolas Brun  ;  Emmanuel Hirsch  ;  Joëlle Kivits  ;  Grégory Emery  ;  Audrey Garcia-Viana  ;  Antonia Lopez  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Bilan et propositions de réformes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain-Michel Ceretti  ;  Laure Albertini  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

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