Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2009 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'accueil et l'emploi des handicapés mentaux, la scolarisation des enfants handicapés, l'accessibilité des établissements publics et des logements et sur le plan national concernant l'autisme et le handicap visuel, Sablé le 5 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des musées aux handicapés et la mission culture handicap, Nancy le 27 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur la politique dans le secteur des transports publics de passagers, l'ouverture à la concurrence des transports ferroviaires et le développement de l'accessibilité, à Nice le 26 novembre 2009.

Déclaration

Préface de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, au guide juridique et pratique à l'usage des maires intitulé "L'élaboration du PAVE - plan de mise en accessibilité de la voirieet des aménagements des espaces publics", Paris le 23 novembre 2009.

Lettre

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, sur les initiatives et mesures prises pour améliorer l'accessibilité des transports en Auvergne en particulier, Le Puy 11 septembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

Rapport annuel 2008 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, au congrès de l'Union nationale pour l'insertion sociale des déficients auditifs (UNISDA) le 23 janvier 2009, sur l'accessibilité aux soins des déficients auditifs et la mise en oeuvre d'un relais pour les appels téléphoniques d'urgence.

Interview

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur l'accessibilité des services mobiles et de l'internet pour les personnes handicapées, Paris le 15 décembre 2008.

Déclaration

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