Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la famille, sur la politique en faveur des handicapés notamment la revalorisation de l'allocation adulte handicapé (AAH), l'accessibilité des transports publics et la prise en charge de la dépendance, Paris le 10 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique gouvernementale en faveur des personnes ayant un handicap, à Paris le 10 juin 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 juin 2008. La conférence nationale du handicap du 10 juin 2008.

Communiqué

L'adaptation des programmes télévisés aux personnes aveugles et malvoyantes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le 

L'inclusion des personnes aveugles et malvoyantes dans le monde d'aujourd'hui

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Montagne  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'État à la solidarité

Remis le  1er décembre 2007

Evaluation de l'accessibilité des transports en commun en site urbain : accessibilité physique, accessibilité financière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Domergue  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur le bilan de la loi handicap et le lancement d'un nouveau plan quinquennal de création de places en établissements et services pour les personnes handicapées, à Paris le 13 février 2008.

Déclaration

Pacte des villes pour vivre tous ensemble

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Rivière  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Interviews de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à France-Info et dans "Les Dernières nouvelles d'Alsace", et de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, à France 2 le 22 septembre 1998, sur la journée "En ville, sans ma voiture ?".

Article Interview

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur l'action gouvernementale en faveur des handicapés, Paris le 9 octobre 1993.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le programme d'aide aux personnes handicapées notamment dans leurs déplacements, pour leur insertion professionnelle, le développement des soins à domicile, Paris le 19 février 2002.

Déclaration

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