Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, sur les initiatives et mesures prises pour améliorer l'accessibilité des transports en Auvergne en particulier, Le Puy 11 septembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

Rapport annuel 2008 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, au congrès de l'Union nationale pour l'insertion sociale des déficients auditifs (UNISDA) le 23 janvier 2009, sur l'accessibilité aux soins des déficients auditifs et la mise en oeuvre d'un relais pour les appels téléphoniques d'urgence.

Interview

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur l'accessibilité des services mobiles et de l'internet pour les personnes handicapées, Paris le 15 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le lancement de la télévision numérique terrestre (TNT) en haute définition, la répartition du "dividende numérique" et le passage au "tout numérique", Paris le 30 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision.

Communiqué

Interview de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, à France 2 le 17 octobre 2008, sur le plan de développement du numérique en France jusqu'en 2012.

Interview

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des musées aux handicapés et l'offre culturelle, Paris le 19 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le Plan numérique "i2010", l'accès aux réseaux à très haut débit et la réflexion sur les modèles économiques de gestion de l'internet à promouvoir en Europe, Paris le 9 septembre 2008.

Déclaration

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