Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le lancement de la télévision numérique terrestre (TNT) en haute définition, la répartition du "dividende numérique" et le passage au "tout numérique", Paris le 30 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision.

Communiqué

Interview de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, à France 2 le 17 octobre 2008, sur le plan de développement du numérique en France jusqu'en 2012.

Interview

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des musées aux handicapés et l'offre culturelle, Paris le 19 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le Plan numérique "i2010", l'accès aux réseaux à très haut débit et la réflexion sur les modèles économiques de gestion de l'internet à promouvoir en Europe, Paris le 9 septembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la famille, sur la politique en faveur des handicapés notamment la revalorisation de l'allocation adulte handicapé (AAH), l'accessibilité des transports publics et la prise en charge de la dépendance, Paris le 10 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique gouvernementale en faveur des personnes ayant un handicap, à Paris le 10 juin 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 juin 2008. La conférence nationale du handicap du 10 juin 2008.

Communiqué

L'adaptation des programmes télévisés aux personnes aveugles et malvoyantes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le 

L'inclusion des personnes aveugles et malvoyantes dans le monde d'aujourd'hui

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Montagne  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'État à la solidarité

Remis le  1er décembre 2007

Evaluation de l'accessibilité des transports en commun en site urbain : accessibilité physique, accessibilité financière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Domergue  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

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