Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur l'accessibilité aux programmes télévisés pour les handicapés sourds ou malentendants, Paris le 12 décembre 2011.

Déclaration

Evolution des mentalités et changement du regard de la société sur les personnes handicapées - Passer de la prise en charge... à la prise en compte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chossy  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'exploitation des énergies renouvelables en montagne, Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique d'accessibilité dans les transports, à Paris le 8 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des handicapés aux équipements culturels, Paris le 8 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des handicapés aux lieux culturels, Paris le 8 juin 2011.

Déclaration

La simplification des normes applicables aux collectivités locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport au Premier ministre de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle - 2011

Rapport officiel

Auteur(s) :  Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle

Remis le 

La scolarisation des enfants handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Nicolas Bondonneau  ;  Marie-Françoise Choisnard  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport triennal de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap

Rapport officiel

Auteur(s) :  Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur le handicap et le vieillissement de la population, Paris le 17 mai 2011.

Déclaration

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