Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La simplification des normes applicables aux collectivités locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport au Premier ministre de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle - 2011

Rapport officiel

Auteur(s) :  Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle

Remis le 

La scolarisation des enfants handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Nicolas Bondonneau  ;  Marie-Françoise Choisnard  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport triennal de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap

Rapport officiel

Auteur(s) :  Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur le handicap et le vieillissement de la population, Paris le 17 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'accessibilté des lieux de vacances et de loisirs mais également des services de la vie quotidienne aux personnes handicapées, Paris le 10 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la politique en direction des handicapés notamment l'insertion professionnelle, l'intégration scolaire et la réforme de l'allocation d'adultes handicapés, Bordeaux le 6 mai 2011.

Déclaration

Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Rapport d'activité, Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national consultatif des Personnes handicapées

Remis le 

Rapport annuel 2010 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le lancement du programme des investissements d'avenir en faveur de secteurs stratégiques en termes de compétitivité, de croissance et d'emploi, à Mortain (Manche) le 6 décembre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 octobre 2010. La mise en oeuvre du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessiblité des équipements culturels aux personnes handicapées, l'accès des personnes handicapées aux métiers de la culture et l'accès des programmes audiovisuels pour tous les publics, Paris le 14 septembre 2010.

Déclaration

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