Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur le projet d'accessibilité universelle pour les personnes handicapées, Guéret le 16 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité des Instituts de formation paramédicale aux étudiants en situation de handicap, Paris le 26 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, sur le développement du service public numérique dans le cadre de la réforme de l'Etat et la résorption de la "fracture numérique", à l'Assemblée nationale le 24 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique du handicap, à Paris le 19 mai 2016.

Déclaration

Revues de dépenses - La régulation des normes applicables aux collectivités territoriales - Accessibilité, Formation professionnelle, Diverses mesures dans le domaine social

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Amar  ;  Benjamin Ferras  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport annuel 2015 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Jean-Michel Billioud  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité universelle et les droits des personnes handicapées, Paris le 11 février 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des lieux patrimoniaux aux personnes handicapées, Paris le 27 janvier 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 décembre 2015. Une République numérique.

Communiqué

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2015

Rapport d'activité, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Remis le  1er octobre 2015

Interview de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion à I-Télé le 22 juillet 2015, sur l'accessibilité des handicapés aux équipements collectifs et le bilan de la loi sur la lutte contre l'exclusion de 2005.

Interview

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le bilan et les perspectives du plan de relance de la construction de logements, le défi de la mixité sociale et la politique d'aménagement foncier, à Bordeaux le 25 juin 2015.

Déclaration

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