Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur la politique de la pêche, Paris le 9 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la lettre rectificative au projet de loi favorisant la stabilité de l'emploi par l'adaptation du régime des contrats précaires, Paris le 9 mai 1990.

Déclaration

Interview de M. Michel Rocard, Premier ministre, dans "Le Monde" du 12 juin 1990, sur le renouveau du service public et les mesures en faveur des fonctionnaires.

Article Interview

Interview de M. Michel Rocard, Premier ministre, à France-Inter le 23 février 1990, sur la règle du ni-ni, la Fonction publique, la pollution de l'eau et l'unification de l'Allemagne.

Interview

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la préparation de l'avant projet de loi relatif au futur statut de Mayotte, le transfert de compétence et les futures instituions de la collectivité locale, Paris le 19 octobre 2000.

Déclaration

Allocution de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la modernisation économique et sociale et sur la relance de la négociation contractuelle à la régie Renault ("accord à vivre"), Flins le 31 mai 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur les dispositifs de mise en oeuvre du processus de paix en Bosnie et sur la détermination française à récupérer les pilotes abattus en Bosnie, Londres les 8 et 9 décembre 1995.

Conférence de presse Déclaration

Déclarations de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur la mise en oeuvre par l'Europe du plan de paix en Bosnie et le rôle de l'OSCE pour la prévention des conflits, Budapest le 8 décembre 1995.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, dans "La Tribune" du 20 octobre 2000, sur le bilan de la politique sociale menée par Martine Aubry et l'enjeu "essentiel" d'une "refondation" sociale, sur le projet de loi de finances pour 2001 et les propositions économiques de l'opposition.

Article Interview

Articles de MM. Alain Deleu, président, et Jacques Voisin, secrétaire général de la CFTC, dans "La Vie à défendre" de novembre et décembre 1995, sur le paritarisme, les accords sur la réduction du temps de travail et la politique contractuelle dans les PME, et le conflit né du plan de réforme de la Sécurité sociale.

Article Interview Périodique

1er novembre 1995

Interview de M. Charles Millon, ministre de la défense, à France-Inter le 20 décembre 1995, sur la mission de l'IFOR pour l'organisation de la paix en Bosnie et la mise en place d'une "chaîne unique de commandement" pour sa réussite.

Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la situation de violence au Proche-Orient, les mesures pour protéger les lieux de cultes et lutter contre l'antisémitisme, le bilan de la commission Matteoli sur la spoliation des Juifs de France et notamment la mise en place d'une commission d'indemnisation des victimes et le projet de création d'une fondation, Paris le 4 novembre 2000.

Déclaration

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