Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la coopération franco-allemande à l'heure des nouvelles responsabilités locales, Paris le 21 octobre 2004.

Déclaration Lettre

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'accord pour une Constitution pour l'Europe, Paris le 19 juin 2004.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'accord sur la Constitution européenne, l'opposition de la Grande-Bretagne à l'application de la majorité qualifiée en matière fiscale et sociale et la situation en République démocratique du Congo, Bruxelles le 18 juin 2004.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du ministère de l'outre-mer, en date du 23 juin 2004, sur la signature d'un contrat de progrès avec les représentants de la filière banane de Martinique et de Guadeloupe.

Communiqué

Interview de M. Renaud Donnedieu de Vabres, porte-parole de l'UMP à Radio France internationale, le 23 décembre 2003, sur l'accord passé par les Etats-Unis et la Grande-Bretagne avec la Libye, concernant les armes de destruction massive et sur le maintien de la France à l'écart de la reconstruction de l'Irak.

Interview

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 18 juin 2004, sur la signature d'un protocole d'accord sur la réforme des corps et carrières de la police nationale.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 juin 2004, sur les relations bilatérales entre la France et la Chine.

Communiqué

Lettre de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressée à M. William Clinton, Président des Etats-Unis d'Amérique, pour le féliciter de son engagement personnel dans la négociation et la conclusion de l'accord intérimaire de déblocage du processus de paix au Proche Orient signé par M. Benyamin Netanyahou, Premier ministre israélien et Yasser Arafat, Président de l'Autorité palestinienne, Paris le 24 octobre 1998.

Lettre

Interview de M. Jean-François Copé, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du gouvernement, dans "France-Soir" du 16 décembre 2003, sur l'accord signé entre la France et la justice américaine dans l'affaire Executive Live touchant le Crédit Lyonnais.

Article Interview

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 27 juin 2001, sur l'adoption définitive par l'Assemblée Nationale du projet de loi relatif à Mayotte.

Communiqué

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur "France 2" le 24 septembre 2004, sur l'accord signé entre les travailleurs corses et la SNCM, sur l'utilisation des voitures pour se déplacer en ville, sur les allégements de charges aux entreprises, sur les délocalisations.

Interview

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 18 novembre 2004, sur le bilan du sommet franco-britannique, les efforts de paix au Proche-Orient, la coopération internationale en matière de prévention des conflits, la défense européenne et le processus de réformes économiques et sociales engagé en Europe, Londres le 18 novembre 2004.

Communiqué

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