Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 novembre 2014, sur la création d'un pass Navigo à un tarif unique au sein des transports en Ile-de-France en 2015.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur l'accord franco-mexicain du 29 mars 2007 sur les activités de pêche entourant l'île de Cliperton, au Sénat le 13 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'inauguration de l'usine de nickel KNS en Nouvelle-Calédonie, à Voh le 16 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration à la presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les raisons de son déplacement en Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 16 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'accord de Nouméa et l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 16 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur les efforts en faveur du commerce extérieur et du tourisme, au Sénat le 12 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur la lutte contre le dérèglement climatique, au Sénat le 13 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le bilan et les perspectives de la coopération internationale dans la mise en oeuvre du Protocole de Montréal sur la protection de la couche d'ozone, à Paris le 17 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le contrat d'aide à l'armée libanaise, à Paris le 4 novembre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 octobre 2014. Accord entre la France et la Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'accord conclu par le Conseil européen au sujet du plan énergie climat 2030, à Paris le 24 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'accord européen relatif au climat, à Paris le 24 octobre 2014.

Déclaration

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