Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 28 janvier 2015. Accord entre la France et le Panama relatif aux services aériens.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2015. Accords entre la France et le Congo et entre la France et la République démocratique du Congo en matière de services aériens.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la signature d'un accord de partenariat entre l'Agence française de développement et la Banque publique d'investissement, à Paris le 19 décembre 2014.

Déclaration

Entretien de M. François Hollande, Président de la République, avec Saint-Pierre et Miquelon 1ère le 23 décembre 2014, sur les efforts en faveur de Saint-Pierre et Miquelon.

Interview

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'accord conclu lors de la conférence de Lima sur le climat, à Lima le 14 décembre 2014.

Déclaration

Entretien de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, dans "Le Monde" du 16 décembre 2014, sur la lutte contre le dérèglement climatique.

Article Interview

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur l'accord commercial entre l'Union européenne et le Canada, au Sénat le 4 décembre 2014.

Déclaration

La négociation collective sur l'égalité professionnelle dans les entreprises de 50 à 300 salariés en 2012 et 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 novembre 2014, sur la création d'un pass Navigo à un tarif unique au sein des transports en Ile-de-France en 2015.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur l'accord franco-mexicain du 29 mars 2007 sur les activités de pêche entourant l'île de Cliperton, au Sénat le 13 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration à la presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les raisons de son déplacement en Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 16 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'inauguration de l'usine de nickel KNS en Nouvelle-Calédonie, à Voh le 16 novembre 2014.

Déclaration

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