ADEME

ADEME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'exploitation des énergies renouvelables en montagne, Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur la politique de développement des énergies renouvelables en Outre-mer, Paris le 12 juillet 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 décembre 2010, sur la politique concernant le développement de l'énergie photovoltaïque.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur les principaux axes de la politique en faveur de la rénovation énergétique dans le domaine de l'habitat, à Valenciennes (Nord) le 5 novembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le soutien apporté par l'Etat aux pôles de compétitivité dédiés aux écotechnologies, à Strasbourg le 23 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les enjeux économiques du développement durable, la création d'un label environnemental pour les entreprises artisanales et sur la réduction des consommations d'énergie, Mulhouse le 30 août 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 avril 2010. Les métaux stratégiques.

Communiqué

Rapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du Projet de loi portant « Engagement National pour l'Environnement »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Havard  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les grandes orientations du gouvernement en matière de politique des déchets, La Baule le 22 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur l'accroissement et la professionnalisation des conseillers Info Energie au sein des Espaces Infos Energies, Besançon le 12 novembre 2009.

Déclaration

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