Adoption

Adoption : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 Mars 1985 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 Mars 1985 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 Mars 1985 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 Mars 1985 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Interview de M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre, à TF1 le 23 juin 1992, sur les manifestations violentes d'agriculteurs et sur la ratification du traité de Maastricht.

Interview

Déclaration de M. Jacques Mellick, secrétaire d'Etat chargé de la défense, lors de l'adoption du projet de loi sur la réforme du code du service national, à l'Assemblée nationale le 19 décembre 1991.

Déclaration

Interview de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, dans "Le Figaro" du 23 mai 2001, sur l'adoption par les députés du projet de loi réformant le statut de la Corse.

Article Interview

Interview de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, à RMC le 20 juin 1991, sur le vote du projet de loi sur la réforme hospitalière malgré l'opposition de l'UDC.

Article Interview

Articles de MM. Jean Kaspar et Jean-Marie Spaeth, secrétaire général et secrétaire de la CFDT, dans "Syndicalisme hebdo CFDT" les 15 et 22 novembre (intitulés "Edifiante semaine" et "CSG : un pas décisif vers plus de justice et de solidarité") et dans "CFDT Magazine" de décembre 1990, sur la CSG.

Article

Interview de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, à France-Inter le 3 mai 1991, sur la loi de réforme hospitalière, sur la politique de M. Mitterrand depuis 1981 et sur l'ouverture politique.

Interview

Articles de M. Roland Leroy, membre du bureau politique du PCF, dans "L'Humanité" des 21 et 22 novembre 1990, sur l'adoption du projet de CSG à l'Assemblée nationale et sur le vote par le PCF de la motion de censure déposée par la droite.

Article

Editorial de M. Pierre Mauroy, premier secrétaire du PS, dans "Vendredi" du 1er juin 1990 sur l'adoption par l'Internationale socialiste d'une résolution sur le conflit israélo arabe, intitulé "La pire des politiques".

Article

1er juin 1990

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