Adoption

Adoption : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Georges Marchais, secrétaire général du PCF, le 22 septembre, publiée dans "L'Humanité" du 24 septembre, extraits de la conférence de presse de MM. Marchais et Lajoinie, président du groupe parlementaire communiste à l'Assemblée nationale le 24 septembre repris dans "L'Humanité" du 25, sur les travaux du comité central et le projet de résolution pour le 27e congrès>.

Article Conférence de presse Déclaration

Interviews de M. Jacques Toubon, député RPR, à France-Inter et La Cinq le 3 mai et à RTL le 9 mai 1990, sur l'adoption par l'Assemblée nationale de la proposition de loi communiste contre le racisme et sur le dépôt d'une motion de censure à propos de l'amnistie des délits politico-financiers.

Interview

CM. 28 avril 1982 Création de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie.

Communiqué

CM. 21 avril 1982 Convention internationale.

Communiqué

CM. 21 avril 1982 Mesures individuelles.

Communiqué

CM. 21 avril 1982 La réforme des pensions de vieillesse.

Communiqué

CM. 29 mars 1984 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 7 avril 1982 Prévention et lutte contre les pollutions en mer

Communiqué

CM. 7 avril 1982 Les modalités d'exercice du droit syndical dans la fonction publique

Communiqué

CM. 7 avril 1982 Accords internationaux

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1985 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 25 mars 1982 Composition des conseils d'administration des sociétés industrielles, banques et compagnies financières nationalisées

Communiqué

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