AFPA

AFPA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, sur la politique de formation professionnelle, notamment les actions et les modalités de formation et les contrôles des organismes de formation, Paris le 12 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 mai 2005. La signature de l'accord interprofessionnel sur la mise en oeuvre de la convention de reclassement personnalisé.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 février 2005

Communiqué

Conseil des ministres du 1er octobre 2003. Décentralisation : projet de loi relatif aux responsabilités locales.

Communiqué

1er octobre 2003

CM. 4 avril 1984 Les nouvelles orientations de l'association pour la formation professionnelle des adultes.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Janvier 1994 La Modernisation du service public de l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Décembre 1990 La réforme de l'AFPA.

Communiqué

CM. 7 juillet 1982 La réforme des aides à l'emploi.

Communiqué

Evaluation à mi-parcours du contrat de transition professionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Rémy  ;  Liliane Salzberg  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

La formation professionnelle : diagnostics, défis et enjeux : contribution

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicole Pery  ;  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er mars 1999

Rapport d'information (...) sur la situation, la gestion et les rémunérations des personnels du ministère de l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Ostermann  ;  Gérard Braun  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Aider au retour à l'emploi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le  1er novembre 2005

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