Républiquefrançaise
Âge : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
26 juillet 1989
Rapport d'activité
Auteur(s) : Louis Schweitzer ; Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité
Remis le 11 avril 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Michel Godet ; Marc Mousli ; Conseil d'analyse économique ; Délégation interministérielle à l'Aménagement et à la Compétitivité des Territoires
Remis le 19 octobre 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Paul Blanc ; Marianne Berthod-Wurmser ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille
Remis le 11 juillet 2006
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 7 juin 2006
Remis le 2 mai 2006
Auteur(s) : Bernard Quintreau ; Conseil économique et social
Remis le 24 octobre 2001
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Patrick Bloche ; Valérie Pécresse ; Assemblée nationale
Remis le 25 janvier 2006
Auteur(s) : Antoine d'Autume ; Jean-Paul Betbeze ; Jean-Olivier Hairault ; Conseil d'analyse économique
Remis le 13 juillet 2005
Avis
Auteur(s) : Jean Billet ; Conseil économique et social
Remis le 1er mars 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Annick Morel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2004