Agence

Agence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (....) sur l'évaluation de l'activité des agences européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Badré  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la rénovation du réseau culturel français à l'étranger, Paris le 16 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la "Stratégie nationale de la biodiversité", ses acteurs, et la création de l'agence régionale Natureparif, Paris le 28 avril 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 février 2009. Développement et modernisation des services touristiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. La politique d'achats de l'Etat.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Les technologies du numérique au service de la santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Le remplacement des enseignants.

Communiqué

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