Agence

Agence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la mise en œuvre et la simplification de la loi ALUR et les missions du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilière (CNTGI), à Paris le 9 octobre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 avril 2014. Ratification de la convention de l'organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées.

Communiqué

Audit de l'Agence de mutualisation des universités et des établissements

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Aimé  ;  Philippe Pierrey  ;  Eric Pimmel  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er décembre 2013

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le statut et la poursuite des missions de l'Agence de l'Outre-mer pour la mobilité (LADOM), à Saint-Denis le 19 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le débat national sur la transition énergétique et la reconquête de la biodiversité, à Villeurbanne le 5 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la création et le développement des parcs naturels régionaux et les objectifs de la future loi-cadre pour la biodiversité, notamment la création d'une agence nationale de la biodiversité, à Aups le 12 octobre 2012.

Déclaration

Les agences régionales : un atout pour le spectacle vivant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Butaud  ;  Anne Chiffert  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er mai 2012

Agence Europe Education Formation France. Contrôles secondaires sur l'exercice 2011

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Haudebourg  ;  Alain Plaud  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2012

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à France Info le 15 décembre 2011, sur le bilan de la conférence de Durban, la prolongation de l'exploitation de la centrale de Fessenheim, la situation économique et le projet de l'UMP pour 2012.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les orientations de la politique économique et budgétaire du gouvernement, à l'Assemblée nationale le 13 décembre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Canal Plus le 28 novembre 2011, sur les enjeux de la conférence de Durban sur le réchauffement climatique et le changement des horaires de trains à la SNCF (mise en oeuvre du "cadencement").

Interview

Conseil des ministres du 13 juillet 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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