Agence

Agence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les nouveaux modes de coopération entre l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur et les établissements dans le cadre du Système de gestion de bibliothèque mutualisé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Joëlle Claud  ;  Isabelle Duquenne  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur l'évolution des relations entre l'Etat et les collectivités locales en matière de politique publique, au Sénat le 17 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur l'évolution statutaire de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM), son action en faveur de la jeunesse ultramarine et son rôle dans le cadre de la loi du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer, à Paris le 28 juin 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre la corruption, à Paris le 23 mars 2017.

Déclaration

L'Agence de la langue française pour la cohésion sociale - Agir pour la cohésion nationale et le rayonnement du français dans le monde

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Lepaon  ;  Rémi Indart  ;  Sylvie Roger  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la contribution du Parlement à l'élaboration du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à l'Assemblée nationale le 20 juillet 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur le périmètre et les moyens de l'Agence française pour la biodiversité, le principe de non régression du droit de l'environnement, le préjudice écologique et les néonicotinoïdes, à Saumur le 9 juillet 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 juillet 2016. Coordination du système d’agences sanitaires nationales.

Communiqué

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l'objectif d'une agence française de la biodiversité (AFB) créée et opérationnelle au 1er janvier 2017 et sa déclinaison en agences régionales de la biodiversité (ARB), à Paris le 5 juillet 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur le travail de coproduction législative à propos du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à l'Assemblée nationale le 21 juin 2016.

Déclaration

Evaluation du pilotage de la démocratie sanitaire au sein des ministères sociaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Huguette Mauss  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur la mise en place prochaine de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et de ses antennes régionales (ARB), à Paris le 3 juin 2016.

Déclaration

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