Agence

Agence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les objectifs du projet de loi sur la biodiversité et les contours et conditions de réussite de la future Agence française de la biodiversité, à Boves le 18 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l'agenda 2016 de la biodiversité, la procédure de révision du décret de la réserve naturelle nationale des gorges de l'Ardèche et le débat sur les gaz de schiste, à Salavas le 7 avril 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 avril 2016. Création de l'Agence nationale de santé publique.

Communiqué

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les objectifs du projet de loi sur la biodiversité, à l'Assemblée nationale le 15 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le changement de statut de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) en établissement public administratif, ses missions et son financement, à Paris le 15 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, au Sénat le 19 janvier 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 mai 2015. La rationalisation des opérateurs et des agences.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes principes contenus dans le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, à l'Assemblée nationale le 16 mars 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Accord relatif à l'hébergement et au fonctionnement de l'Agence européenne pour la gestion des systèmes d'information à grande échelle de l'Union européenne.

Communiqué

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le partenariat stratégique entre l'Etat et les agences d'urbanisme dans la mise en oeuvre de la loi ALUR, des politiques de l’habitat et de l’observation territoriale, à Paris le 18 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la mise en œuvre et la simplification de la loi ALUR et les missions du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilière (CNTGI), à Paris le 9 octobre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 avril 2014. Ratification de la convention de l'organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées.

Communiqué

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