Agriculture

Agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des campagnes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Renée Nicoux  ;  Gérard Bailly  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Efficacité énergétique : un gisement d'économies - un objectif prioritaire

Avis

Auteur(s) :  Anne de Bethencourt  ;  Jacky Chorin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport sur la contractualisation dans le secteur agricole (Article L631-24 du Code rural et de la pêche maritime)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Danel  ;  Georges-Pierre Malpel  ;  Pierre-Henri Texier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2012

Rapport sur l'agriculture en Lozère

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges-Pierre Malpel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission sur les dégâts de grand gibier

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Armelle de Ribier  ;  Michel de Galbert  ;  Jean Leveque  ;  Alain Monnier  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er janvier 2012

Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Bruno Andral  ;  Alain Femenias  ;  Michel Bouvier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2012

Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole. Enseignements à partir de six études de cas.

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Laurence Madignier  ;  Michel Juffe  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2011

Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Lavoux  ;  Olivier Robinet  ;  Philippe Schmit  ;  Gilbert Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2011

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Réflexions sur l'avenir de l'agriculture de la Haute-Loire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Yves Dupré  ;  André Nil  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er novembre 2010

Plan d'adaptation pour les métiers de la croissance verte agriculture-forêt-paysage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Constant Lecoeur  ;  Alain Marcoux  ;  Gilbert Pescatori  ;  Philippe Vincent  ;  Philippe Trouvat  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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