Agriculture

Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français - Compte rendu de l'audition publique du 13 octobre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Anne-Yvonne Le Dain ; Bruno Sido ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 3 mai 2016

Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de Lot-et-Garonne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pascale Boizard ; Marie-Laure Garcin ; Thierry Ménager ; Jean-Christophe Tosi ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er mars 2016

Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire - Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bertrand Gaillot ; Patrick Lavarde ; Philippe Balny ; Denis Delcour ; Muriel Guillet ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er juillet 2015

Mise en oeuvre de la contractualisation dans la filière laitière française - Enjeux de la filière lait de vache dans le contexte de la fin des quotas

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yves Berger ; Yves Marchal ; François Champanhet ; Yves Riou ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er décembre 2015

Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles Etat - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Hugues Ayphassorho ; Geoffroy Caude ; Noël Mathieu ; Jean-Yves Grosclaude ; Roland Renoult ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er octobre 2015

Synthèse Eau et Agriculture. Tome 1 : Aspects quantitatifs

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Colas-Belcour ; Roland Renoult ; Michel Vallance ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er juin 2015

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriuclutre de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement à "France Bleu Bourgogne" le 30 octobre 2015, sur la mise en place d'un fonds d'allègements de charge pour les agriculteurs en difficulté.

Interview

30 octobre 2015

Plans régionaux d'agriculture durable : bilans et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Balny ; Gérard Farcy ; Georges Gosset ; Yves Marchal ; Jean-Marie Seillan ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux