Agriculture

Agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Bruno Andral  ;  Alain Femenias  ;  Michel Bouvier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2012

Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole. Enseignements à partir de six études de cas.

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Laurence Madignier  ;  Michel Juffe  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2011

Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Lavoux  ;  Olivier Robinet  ;  Philippe Schmit  ;  Gilbert Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2011

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Réflexions sur l'avenir de l'agriculture de la Haute-Loire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Yves Dupré  ;  André Nil  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er novembre 2010

Plan d'adaptation pour les métiers de la croissance verte agriculture-forêt-paysage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Constant Lecoeur  ;  Alain Marcoux  ;  Gilbert Pescatori  ;  Philippe Vincent  ;  Philippe Trouvat  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission d'expertise concernant les destructions occasionnées par les campagnols en Franche-Comté, dans le Massif-Central et dans le Massif des Alpes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Duriez  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2010

Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce, proposition d'organisation de l'action publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Dodu  ;  Olivier Gondran  ;  Roland Moreau  ;  Jean Lessirard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2010

L'environnement en France - Edition 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er juin 2010

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Bernadette Bourzai  ;  Odette Herviaux  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Mission d'assistance à la Polynésie française

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bolliet  ;  Philippe Debrosse  ;  Hayet Zeggar  ;  Orianne Duprat-Briou  ;  Frédéric Laloue  ;  Pierre-Emmanuel Lecerf  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er septembre 2010

Rapport d'évaluation du Grenelle de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

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