Agriculture

Agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'expertise concernant les destructions occasionnées par les campagnols en Franche-Comté, dans le Massif-Central et dans le Massif des Alpes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Duriez  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2010

Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce, proposition d'organisation de l'action publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Dodu  ;  Olivier Gondran  ;  Roland Moreau  ;  Jean Lessirard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2010

L'environnement en France - Edition 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er juin 2010

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Bernadette Bourzai  ;  Odette Herviaux  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Mission d'assistance à la Polynésie française

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bolliet  ;  Philippe Debrosse  ;  Hayet Zeggar  ;  Orianne Duprat-Briou  ;  Frédéric Laloue  ;  Pierre-Emmanuel Lecerf  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er septembre 2010

Rapport d'évaluation du Grenelle de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

La conservation des terres agricoles littorales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Paul Checcaglini  ;  Thierry Lavoux  ;  Patrice Devos  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Gilbert Grivault  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Prospective PAC 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Bourget  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er avril 2010

Evaluation des aides agricoles à Mayotte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Lazerges  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er avril 2010

Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Rapport du Comité de filière Agriculture et forêts (agroalimentaire/biomasse/papeterie-bois/phytosanitaires)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Constant Lecoeur  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

L'évolution du dispositif d'échange de données informatisé EDI SACHA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Josy Mazodier  ;  Jacques Vardon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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