Aide au logement

Aide au logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation des aides personnelles au logement - Rapport thématique n°1 : l'efficacité sociale des aides personnelles au logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Blanche Guillemot  ;  Olivier Veber  ;  Maxime Guilpain  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale

Remis le 

Evaluation des aides personnelles au logement - Rapport thématique n°2 : les aides personnelles dans la politique du logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Blanche Guillemot  ;  Olivier Veber  ;  Maxime Guilpain  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale

Remis le 

Evaluation des aides personnelles au logement - Rapport thématique n°3 : la gestion des aides personnelles au logement par la branche famille

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Blanche Guillemot  ;  Olivier Veber  ;  Maxime Guilpain  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale

Remis le 

Evaluation des aides personnelles au logement : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Blanche Guillemot  ;  Olivier Veber  ;  Maxime Guilpain  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale

Remis le 

Familles et logement

Avis

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Famille

Remis le 

« Une chance de réussite pour tous » - Rapport sur l'ouverture sociale dans l'enseignement supérieur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Salima Saa  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les délégations de compétences dans le domaine du logement (aides à la pierre et contingents préfectoraux)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juin 2011

Les aides à la pierre : l'expérience des délégations de l'Etat aux intercommunalités et aux départements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Pour une meilleure efficacité des aides à la performance énergétique des logements privés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement  ;  Secrétariat d'Etat au Logement

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur les mesures destinées à améliorer la condition locative des étudiants, à Paris le 5 avril 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 novembre 2010, sur les grandes lignes de la politique du logement en faveur des personnes sans abri et mal logées.

Communiqué

Rapport public 2008 de la Mission Interministérielle d'Inspection du Logement Social

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Haut de page