Aide à l'investissement

Aide à l'investissement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur le BTP, "cette première entreprise de France" et l'évolution de ce secteur avec le devenir de la TVA à taux réduit dans l'entretien du logement, la réforme du code des marchés publics, le recrutement et la formation dans le secteur, Paris le 10 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de rénovation urbaine et de solidarité, à Gennevilliers le 14 janvier 2000.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le rôle du chef de l'Etat dans le respect des institutions ainsi que sur l'importance de la justice sociale pour le rassemblement des Français, à Digne, samedi 22 août 1987.

Déclaration

Déclarations de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le plan gouvernemental en faveur de la recherche et de l'innovation, Paris le 9 avril 2003.

Déclaration

Déclarations de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les grandes orientations du plan en faveur de la recherche et de l'innovation, (incitations fiscales en faveur des entreprises innovantes et coopération européenne), Paris le 31 mars 2003 et le 1er avril 2003.

Déclaration

Interview de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, à "Paris-Match" le 24 juillet 2003, sur les modifications apportées par la loi de programme pour l'outre-mer à la défiscalisation des investissements.

Article Interview Périodique

Article de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, dans "Chambre et Sénat" de juillet 2003, sur les grandes orientations de la loi de programme dans le domaine du développement économique de l'outre-mer, intitulé "Pour un développement durable de l'Outre-Mer français".

Article Périodique Tribune

1er juillet 2003

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'issue du déjeuner avec le personnel des brasseries Kronenbourg, Cronenbourg, vendredi 23 novembre 1984.

Déclaration

Interview de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, dans l'"Echo des Caps" du 31 janvier 2003, sur les mesures en faveur de Saint-Pierre-et-Miquelon dans le cadre de la loi de programmation sur quinze ans pour l'outre-mer, sur la mise en oeuvre du passeport-mobilité et sur l'application du principe de continuité territoriale avec l'archipel.

Interview

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les grandes orientations du plan en faveur de la recherche et de l'innovation, notamment les incitations fiscales en faveur des entreprises innovantes et le renforcement du partenariat entre recherche publique et recherche privée, Croissy-sur-Seine le 10 février 2003.

Déclaration

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressé aux membres de l'Institut français de la mer, sur la formation des jeunes aux métiers de la mer, sur l'aide à la construction navale et sur l'opposition de la France au programme européen sur la pêche, Bordeaux le 25 janvier 1997.

Lettre

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les grandes orientations du plan en faveur de la recherche et de l'innovation, (incitations fiscales en faveur des entreprises innovantes, renforcement du partenariat entre recherche publique et recherche privée, augmentation des dépôts de brevets et coopération européenne), Paris le 19 février 2003.

Déclaration

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