Aide sociale

Aide sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la mission d'évaluation de la politique de soutien à la vie étudiante réalisé dans le cadre de la modernisation de l'action publique (MAP)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Monique Ronzeau  ;  Perrine Barre  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er novembre 2013

Rapport 2014 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie : 10 ans de solidarité pour l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Evaluation des expérimentations relatives à la tarification des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Branchu  ;  Vincent Jaouen  ;  Pierre Naves  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Minima sociaux et prestations sociales - Edition 2013. Ménages aux revenus modestes et redistribution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Minima sociaux et prestations sociales - Edition 2014. Ménages aux revenus modestes et redistribution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

La situation des Pupilles de l'Etat - Enquête au 31 décembre 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur les efforts en faveur des Français résidant à l'étranger, à l'Assemblée nationale le 7 octobre 2014.

Déclaration

La protection maternelle et infantile

Avis

Auteur(s) :  Christiane Basset  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport 2013 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie : affirmer la citoyenneté de tous

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche, sur le versement des allocations logement (APL) aux étudiants, Paris le 15 avril 2014.

Déclaration

Les prestations en faveur des populations relevant du ministre délégué chargé des anciens combattants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  René Picon-Dupré  ;  Pierre Deprost  ;  Aurélien Besson  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La situation des Pupilles de l'Etat - Enquête au 31 décembre 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

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