Aide sociale

Aide sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes, sur les projets en matière d'innovation sociale et les réseaux d'entraide pour les familles monoparentales, Paris le 17 février 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées, à l'autonomie et à l'enfance, sur l'aide sociale aux personnes âgées dépendantes et notamment l'aide à domicile, Paris le 24 septembre 2015.

Déclaration

Handicap et protection de l'enfance : des droits pour des enfants invisibles - Rapport 2015 consacré aux droits de l'enfant

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Geneviève Avenard  ;  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement économique de Wallis-et-Futuna, devant l'Assemblée territoriale, à Mata’Utu le 8 septembre 2015.

Déclaration

L'accueil familial : quel travail d'équipe ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le  1er juillet 2015

Rapport de la mission d'évaluation de la politique de soutien à la vie étudiante réalisé dans le cadre de la modernisation de l'action publique (MAP)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Monique Ronzeau  ;  Perrine Barre  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er novembre 2013

Rapport 2014 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie : 10 ans de solidarité pour l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Evaluation des expérimentations relatives à la tarification des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Branchu  ;  Vincent Jaouen  ;  Pierre Naves  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Minima sociaux et prestations sociales - Edition 2013. Ménages aux revenus modestes et redistribution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Minima sociaux et prestations sociales - Edition 2014. Ménages aux revenus modestes et redistribution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

La situation des Pupilles de l'Etat - Enquête au 31 décembre 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur les efforts en faveur des Français résidant à l'étranger, à l'Assemblée nationale le 7 octobre 2014.

Déclaration

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