Allocation de parent isolé

Allocation de parent isolé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 septembre 2008. Généralisation du revenu de solidarité active et réforme des politiques d'insertion.

Communiqué

Définition des zones témoins pour l'expérimentation du revenu de Solidarité active (rSa)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine Goujard  ;  Yannick L'Horty  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er avril 2008

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2007-2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le 

La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Quinet  ;  Thomas Cazenave  ;  Renaud Guidée  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2007

Livre vert vers un revenu de solidarité active

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martin Hirsch  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre  ;  Haut Commissaire aux Solidarités actives contre la Pauvreté

Remis le 

Conseil des ministres du 4 mars 1998. Programme de lutte contre les exclusions.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 mars 1997, sur les résultats de la conférence nationale de la famille.

Communiqué

L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Vachey  ;  Laurent Gratieux  ;  Hélène Dantoine  ;  Stéphanie Dupays  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2006

Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Henri de Raincourt  ;  Premier ministre

Remis le 

Minima sociaux : entre protection et insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le  1er octobre 1997

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