Aménagement du temps de travail

Aménagement du temps de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 7 septembre 1983 Le congé pour la création d'entreprise et le congé sabbatique

Communiqué

CM. 31 août 1983 L'organisation et la durée du travail à bord des navires.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les mesures d'urgence pour l'emploi et le contrat initiative emploi, au Sénat le 19 juillet 1995.

Déclaration

CM. 3 août 1983 Le point sur la politique économique et sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Novembre 1987 La modernisation de l'agriculture et du secteur agro-alimentaire.

Communiqué

CM. 13 juillet 1983 La politique du temps libre.

Communiqué

CM. 25 novembre 1981 Projet de loi d'orientation autorisant le gouvernement par application de l'article 38 de la constitution à prendre des mesures d'ordre social en faveur de l'emploi

Communiqué

CM. 1 juin 1983 Décrets d'application de l'ordonnance du 11 janvier 1982 relative à la durée quotidienne du travail.

Communiqué

1er juin 1983

CM. 4 novembre 1981 Les droits des travailleurs

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la mobilisation du corps préfectoral en matière de modernisation de l'administration notamment sur l'aménagement et la réduction du temps de travail, la réforme de l'Etat, la déconcentration et la résorption de la précarité, Paris le 9 novembre 2000.

Déclaration

CM. 28 octobre 1981 La lutte contre le chômage

Communiqué

CM. 5 août 1981 Problèmes généraux d'aménagement du temps.

Communiqué

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