Aménagement du temps de travail

Aménagement du temps de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 20 Mai 1987 Engagement de la responsabilité du gouvernement.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Mars 1987 La durée et l'aménagement du temps de travail.

Communiqué

CM. 17 novembre 1982 Communautés européennes.

Communiqué

CM. 17 juin 1981 Conseil des communautés des ministres de l'économie et des finances, du travail et des affaires sociales.

Communiqué

CM. 17 juin 1981 Le droit des femmes.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, devant le Sénat le 24 mai 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les mesures d'urgence pour l'emploi et le rôle des Comités régionaux pour l'emploi, Bordeaux le 17 juillet 1995.

Déclaration

CM. 25 février 1981 Les mesures destinées à améliorer la situation de l'emploi.

Communiqué

CM. 7 MAI 1980 LA DUREE DU TRAVAIL.

Communiqué

CM. 19 MARS 1980 LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL.

Communiqué

CM. 19 MARS 1980 HORAIRE VARIABLE DANS LA FONCTION PUBLIQUE.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Avril 1997 Durée du travail dans le secteur bancaire.

Communiqué

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