Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur la politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire, au Sénat le 18 mai 1993.

Déclaration

Lettre de mission de M. Lionel Jospin, Premier ministre, à M. Jean-Louis Bianco, député, relative au projet de loi de modernisation forestière, notamment l'amélioration de la compétitivité du secteur et l'adaptation du cadre juridique de l'activité forestière aux enjeux de la gestion durable des forêts, Paris le 3 décembre 1997.

Lettre

Déclaration de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur l'organisation et l'action de la police et sur le débat national sur l'aménagement du territoire, Paris le 1er juillet 1993.

Déclaration

1er juillet 1993

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les grandes orientations de la politique de l'enseignement supérieur et de la recherche en agronomie et dans les sciences du vivant et sur la constitution de pôles d'excellence en partenariat avec les régions, Montpellier le 4 juin 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur l'aménagement du territoire et le développement local, les systèmes productifs locaux, la recomposition des territoires et les relations entre l'environnement, les entreprises et les territoires, Paris le 29 janvier 2002.

Déclaration

Conférence de presse de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur le lancement du débat national sur l'aménagement du territoire et les orientations du gouvernement, Paris le 16 septembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur les étapes du débat national sur l'aménagement du territoire décidé au cours du comité interministériel du 12 juillet et sur la participation des préfets, Paris le 7 septembre 1993.

Déclaration

Document intitulé "Manifeste pour l'alternance, les soixante premiers jours", publié par M. François Léotard, président d'honneur du PR, sur les mesures à prendre en matière de droit, d'Europe, de sécurité, d'institutions, d'emploi, de protection sociale dans la perspective des élections législatives de 1993.

Littérature grise Ouvrage

1er mars 1993

Interviews conjointes de MM. Jacques Toubon, député RPR, Antoine Waechter, porte-parole des Verts, et Christian Pierret, directeur de campagne du PS, dans "La Vie" le 11 mars 1993, sur l'égalité des chances en matière d'enseignement, de logement, d'aménagement du territoire, de protection sociale, de fiscalité et de service militaire.

Article Interview

Conférence de presse de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur les décisions prises lors du comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT), à Mende le 12 juillet 1993.

Déclaration

Article de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, dans "Après-Demain" de janvier 1992, intitulé "les collectivités locales et l'Europe".

Article

1er janvier 1992

Déclaration de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur le développement de la Corse, Ajaccio le 17 mai 1993.

Déclaration

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