Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur les nouveaux territoires du sport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Kern  ;  Christian Manable  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à RMC le 8 novembre 2019, sur l'abandon du projet Europa City dans la ZAC du Tiangle de Gonesse.

Interview

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet Europacity, les enjeux liés aux friches et la protection de la biodiversité, à Paris le 7 novembre 2019.

Conférence de presse

Audit de programme régional de développement agricole et rural de PACA : conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2016

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Malezieux  ;  Anne-Marie Mitaut  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur le projet de loi de finances pour 2020 relatif à l'Outre-mer, à l'Assemblée nationale le 6 novembre 2019.

Déclaration

Mission territoires et réussite

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ariane Azéma  ;  Pierre Mathiot  ;  Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Remis le 

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement, sur la couverture numérique du territoire et la téléphonie mobile, à Paris le 5 novembre 2019.

Déclaration

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur le plan de l'État pour la Seine-Saint-Denis, à Bobigny le 31 octobre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, sur différentes mesures concernant le réaménagement de l'aéroport de Nantes-Atlantique, à Nantes le 29 octobre 2019.

Conférence de presse

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur les enjeux de la mise en application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Didier Mandelli  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de Mayotte, à Mamoudzou le 22 octobre 2019.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Dufrègne  ;  Jean-Paul Mattei  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

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