Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le plan d'action en faveur des territoires ruraux, au Sénat le 7 janvier 2020.

Déclaration

Rapport d'activité 2018 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Conseil des ministres du 5 décembre 2019. Le Tour de France des solutions

Communiqué

Rapport de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019 - Candidature au Label Grand Site de la vallée de la Vézère

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Michel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Bleu Picardie le 21 novembre 2019, sur le réseau ferroviaire de la Somme et de la Picardie et la mise en chantier du canal Seine Nord Europe.

Interview

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur le rôle des maires "premiers de corvée", le projet de loi Engagement et proximité et les finances locales, à Paris le 21 novembre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, sur la mise en oeuvre de la réforme du transport ferroviaire et le développement de schémas d'exploitation innovants, au Sénat le 20 novembre 2019.

Conférence de presse

Rapport d'activité 2017 du Conseil national des villes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Villes

Remis le 

Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur les nouveaux territoires du sport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Kern  ;  Christian Manable  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à RMC le 8 novembre 2019, sur l'abandon du projet Europa City dans la ZAC du Tiangle de Gonesse.

Interview

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet Europacity, les enjeux liés aux friches et la protection de la biodiversité, à Paris le 7 novembre 2019.

Conférence de presse

Audit de programme régional de développement agricole et rural de PACA : conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2016

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Malezieux  ;  Anne-Marie Mitaut  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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