Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État, porte-parole du gouvernement, à France Info le 16 juillet 2020, sur le suivi du coronavirus et le port obligatoire du masque en lieux clos, la France des "territoires" et le plan de relance.

Interview

Déclaration de politique générale de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la crise économique et sanitaire, la France des territoires, le soutien à l'activité, le système de santé, les retraites et l'ordre républicain, au Sénat le 16 juillet 2020.

Conférence de presse

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le site internet de Localtis le 23 juin 2020, sur l'économie sociale et l'épidémie de Covid-19.

Interview

Rapport annuel 2019 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les transports aériens et l'aménagement des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Josiane Costes  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yolaine de Courson  ;  Hubert Wulfranc  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, à Public Sénat le 27 février 2020, sur l'épidémie de COViD-19 , la réforme des retraites, la décentralisation et l'aménagement du territoire.

Interview

Conseil des ministres du 5 février 2020. Régime juridique du schéma d'aménagement régional.

Communiqué

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la Collectivité européenne d'Alsace, l'artisanat et l'aménagement du territoire, à Strasbourg le 31 janvier 2020.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'Outre-mer, à Paris le 30 janvier 2020.

Déclaration

Rapport déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la couverture mobile et numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bothorel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les relations entre l'État et les régions, à Paris le 24 janvier 2020.

Déclaration

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