Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission nationale d'expertise d'un grand projet d'urbanisme et de développement économique à Saint-Etienne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Pollet  ;  Patrick Terroir  ;  François Wellhoff  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juillet 2004

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  François Hanus  ;  Alain Roux  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

L'équipement numérique du territoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Poulit  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

Les conséquences économiques et sociales des crises agricoles

Avis

Auteur(s) :  Joseph Guimet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2004

Aménagement du territoire et établissement de santé

Avis

Auteur(s) :  Michel Picard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2005

Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Mégret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2005

Services à la demande et transports innovants en milieu rural : de l'inventaire à la valorisation des expériences

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer. Direction des transports terrestres

Remis le  1er novembre 2004

Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Bernhard  ;  Jean-Michel Lannuzel  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2004

Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Christine Jaillet  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er septembre 2004

Etude historique sur les valeurs propres au ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Billon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Construire ensemble un développement équilibré du littoral

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er septembre 2004

Rapport d'information fait au nom des affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er juillet 2004

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