Aménagement du territoire

Rapport d'information (...) sur la désindustrialisation du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Max Roustan ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 8 avril 2004

Rapport annuel 2003 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) : Yves Mansillon ; Commission nationale du Débat public

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information (...) sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roger Besse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François-Michel Gonnot ; Yannick Favennec ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2003

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions, volumes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Estrosi ; Daniel Spagnou ; Assemblée nationale

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information (...) sur le financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur les améliorations pouvant être apportées au droit applicable dans les zones de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Brottes ; Yves Coussain ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les conséquences des politiques européennes sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Beaugendre ; Philippe Folliot ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er mars 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Vauzelle ; Jean-Louis Fousseret ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Études qualitatives sur les attentes des clientèles actuelles et potentielles des refuges des Alpes françaises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de l'ingénierie touristique ; Service d'études et d'aménagement touristique de la montagne

Remis le 1er février 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Hérisson ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2002

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