Aménagement du territoire

Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence Française de l'Ingénierie Touristique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Noël Chapulut ; René Zakine ; Jean-René Cascarano ; Gérard Ruiz ; Bernard Rousseau ; Inspection générale du Tourisme ; Inspection générale de l'Agriculture ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information fait au nom des affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sénat. Commission des affaires économiques et du plan ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er juillet 2004

Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Line Meaux ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2002

Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Francis Le Dore ; Paul Checcaglini ; Jacques Pernelle ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 2004

Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Ray ; Denis Fougea ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er septembre 2004

L'accueil des gens du voyage : rapport de mission sur la mise en oeuvre de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernard Perret ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2004

Nouveaux espaces pour l'université : rapport au Président de la République, 2000 -2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 2005

Evaluation de la politique du parc national de la Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michèle Prats ; Alain Riquois ; Serge Dutruy ; Bernard Glass ; Georges Veridique ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2003

Le réseau des bureaux de poste : accessibilité au service postal et proximité

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Sansas ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Conseil général des technologies de l'information

Remis le 1er avril 2004

La situation foncière au Pays Basque : pour une politique publique d'intervention foncière

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernard de Korsak ; Christiane Cabanel ; Olivier Beth ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Agriculture

Remis le 1er janvier 2004

Evaluation socio-économique des systèmes d'exploitation de la route en milieu urbain

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Noël Chapulut ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er août 2004

Le Canal du Midi

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michèle Prats ; Francis Chassel ; Anne Fortier-Kriegel ; Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

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