Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Auroux  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Xavier Martin  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Bernard Mathieu  ;  Xavier Pin  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er novembre 2002

Gestion des compétences en ouvrages d'art

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Perret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er septembre 2004

Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Seligmann  ;  Michèle Prats  ;  Daniel Guilloux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

Rapport du groupe d'étude et de réflexion sur l'évolution souhaitable à court ou moyen terme du régime des biens sectionaux des communes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Franck Perriez  ;  Jean-Hugues Bartet  ;  François Barthélemy  ;  Patrice Foin  ;  Jean-Pierre Battesti  ;  Jean-Pierre David  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2003

Exécution des volets ferroviaires des contrats de plan Etat-Régions pour la période 2000-2006

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Gastaud  ;  Jacques Sicherman  ;  Jacques Demoulin  ;  Michel Carrier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2002

La prochaine génération de contrats de projets Etat-régions (2000-2007) : Plus de régions et mieux d'Etat : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Chérèque  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 1998

L'Impact économique des grandes opérations d'aménagement : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Tetra (Paris)  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le  1er janvier 1996

Infrastructures linéaires et aménagements fonciers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Michel Tailler  ;  Michel Burdeau  ;  Jean Armengaud  ;  Yves Fournier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2003

Le développement des implantations logistiques en France et ses enjeux pour les politiques d'aménagement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Becker  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2003

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