Aménagement du territoire

Auteur(s) : Claude Lefrou ; Jean-Louis Verrel ; Philippe Sauzey ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er juin 2001

Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Baron ; Henri Defoug ; Dominique Petit ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juin 2000

La Ville et l'enjeu du développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Sauvez ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er juin 2001

Du zonage au contrat : une stratégie pour l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) : Geneviève Perrin-Gaillard ; Philippe Duron ; Premier ministre

Remis le 1er mai 2001

Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) : Michèle Prats ; Jean-Claude Charry ; Bernard Glass ; Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le 1er juin 2000

Assurer l'égalité des territoires dans l'accès aux technologies de l'information et de la communication pour les zones fragiles : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri d'Attilio ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 1998

Marché de l'emploi des cadres et armature urbaine en Europe : comparaison entre la France et l'Allemagne

Rapport interne

Auteur(s) : Edmond Poncet ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er octobre 1998

Les Directives territoriales d'aménagement : présentation et première expertise de l'expérimentation

Rapport interne

Auteur(s) : Hélène Forest ; Groupement d'Intérêt public Maison des Sciences de l'Homme et de la Societe Ange Guépin (Nantes) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er octobre 1998

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